A l’ordre du jour du Jeudi 7 novembre 2024

  • Désignation du secrétaire de séance

  •  Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024

  • Election d’un 3ème Adjoint au Maire pour remplacer l’Adjoint démissionnaire

  • Réduction du nombre d’Adjoints au Maire si aucun candidat ne se présente en point 4

  • Désignation d’un délégué titulaire auprès du Syndicat Mixte pour le SCOT Colmar Rhin Vosges afin de remplacer le délégué démissionnaire

  • Décision Modificative n°4 / 2024

  • Personnel communal

  • Prolongation de la Convention de participation Prévoyance et révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025

  • Participation communale à la protection sociale complémentaire Prévoyance

  • Approbation d’un devis pour le remplacement du mur de clôture de l’ancien presbytère

  • Rétrocession de parcelles

    1. Parcelle(s) Vichery
    2. Parcelle(s) Ambiehl
    3. Parcelle(s) Ambiehl

  • Informations

    • Rapport d’activités 2023 CCARB

  • Divers