A l’ordre du jour du Mercredi 24 septembre 2025:

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025

  • Création d’emplois permanents et approbation de l’état du personnel

  • Mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin

  • Cession du fonds communal Alsace au bénéfice du conseil de fabrique de Thierhurst

  • Vente de terrains communaux

    1. Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I : section 26 parcelles 273 et 283
    2. Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I : section 26 parcelles 272, 284 et 296

  • Détermination du prix de vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I avec option sur parcelle adjacente

    1. Prix de vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I : section 26 parcelles 274, 282, 294
    2. Prix de vente global d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I : section 26 parcelles 274, 282, 294 avec option sur parcelle adjacente : section 26 parcelle 295

  • Règlement intérieur du Périscolaire

  • Informations

  • Divers