Séances du Conseil Municipal de Rustenhart
Procès verbaux des délibérations du conseil municipal de la commune. Retrouvez ci-dessous la date et l’ordre du jour de la prochaine séance ainsi que les comptes-rendus et procès-verbaux des séances passées.
Comptes rendus 2020
- Mardi 15 décembre 2020
- Mardi 27 octobre 2020
- Lundi 29 septembre 2020
- Jeudi 15 septembre 2020
- Mardi 28 juillet 2020
- Vendredi 10 juillet 2020
- Mardi 7 juillet 2020
- Vendredi 3 juillet 2020
- Mardi 19 mai 2020
- Mardi 5 mai 2020
- Mardi 25 février 2020
- Mardi 4 février 2020
