Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2023

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal du 2 novembre 2023

  • Raccordements de constructions aux réseaux au Rheinfelderhof

  • Désignation des délégués et des suppléants auprès du Syndicat Mixte pour le SCOT Colmar Rhin Vosges

  • Désignation des membres élus à la Commissions de Contrôle des Listes Electorales

  • Sécurisation des axes routiers : avant-projet

  • Affaires financières et comptables

    1. Décision modificative n°1 au budget primitif 2023 de la commune
    2. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 de la commune
  • Personnel communal

    • Remboursement des frais de transport, de frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre des déplacements temporaires liés à une mission
    • Recrutements service périscolaire
  • Divers – Informations