A l’ordre du jour du Jeudi 5 février 2026

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2025

  • Finances : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

    a. Budget commune

    b. Budget annexe

  • Budget commune

    1. Budget Annexe
    2. Finances : Affectation du résultat 2025
    3. Budget commune
    4. Budget Annexe
    5. Ressources humaines : Modification des grades associés à un emploi permanent
    6. Vente de terrains communaux
    7. Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I section 26 parcelle 436
    8. Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I section 26 parcelles 328 et 437
    9. Instauration de nouveaux tarifs Périscolaire
    10. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
    11. Approbation du rapport annuel 2024 du service prévention et gestion des déchets (CCARB)
    12. Approbation du rapport annuel 2024 du syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE)
    13. Informations
    14. Divers

  • Ressources humaines : Modification des grades associés à un emploi permanent

  • Vente de terrains communaux
    a) Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I section 26 parcelle 436
    b) Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I section 26 parcelles 328 et 437

  • Instauration de nouveaux tarifs Périscolaire
    Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
    Approbation du rapport annuel 2024 du service prévention et gestion des déchets (CCARB)
    Approbation du rapport annuel 2024 du syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE)
    Informations
    DiversInstauration de nouveaux tarifs Périscolaire
    Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
    Approbation du rapport annuel 2024 du service prévention et gestion des déchets (CCARB)
    Approbation du rapport annuel 2024 du syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE)
    Informations
    DiversInstauration de nouveaux tarifs Périscolaire

  • Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

  • Approbation du rapport annuel 2024 du service prévention et gestion des déchets (CCARB)

  • Approbation du rapport annuel 2024 du syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE)

  • Informations

  • Divers