A l’ordre du jour du mardi 25 novembre 2025

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2025

  • Affaires financières et comptables

    1. Décision modificative n°1/2025 – Budget commune
    2. Décision modificative n°1/2025 – Budget annexe : Lotissements Ecole I et II
    3. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026

  • Personnel Communal

    1. Adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « prévoyance »
    2. Modification inférieure à 10 % de la durée hebdomadaire de service initiale d’un emploi permanent à temps non complet d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles

  • Vente d’un terrain communal situé dans le lotissement de l’Ecole I : section 26 parcelles 270 et 328

  • Rétrocession des lotissements Ecole I et II

  • Installation de systèmes de climatisation au périscolaire, à l’école primaire et à la mairie

  • Installation d’une antenne TOTEM

  • SPA : Convention fourrière animale 2026 – 2029

  • Participation à la tournée des Pères Noël à moto 2025

  • Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public assainissement (CCARB)

  • Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau (SIAEP)

  • Compte-rendu 2024 d’activité de concession (Vialis)

  • Informations

  • Divers