Conseil Municipal

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès–verbal de la séance du 12 décembre 2024

Election d’un 3ème Adjoint au Maire pour remplacer l’Adjoint démissionnaire 

Réduction du nombre d’Adjoints au Maire si aucun candidat ne se présente en point 3. 

Désignation d’un remplaçant dans les commissions communales 

a) Commissions communales facultatives 

b) Commission communale obligatoire 

Revalorisation des loyers des logements communaux 

Convention de participation en matière de prévoyance : 

Mandatement du Centre de Gestion pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local 

Résiliation de l’adhésion de la commune au CNAS 

Rétrocession de parcelles 

a) Parcelle(s) Vichery 

b) Parcelle(s) Ambiehl 

c) Parcelle(s) Ambiehl 

Approbation de devis pour le remplacement de luminaires de l’éclairage public par la technologie Led : 

a) Devis village 

b) Devis Rheinfelderhof 

Approbation d’un devis pour le remplacement du mur de clôture de  l’ancien presbytère 

Informations

Divers